📝 Conditions Générales de Vente — Cut & Frames
Les présentes conditions régissent les prestations photographiques et
vidéographiques proposées par Cut & Frames, à destination des
particuliers, professionnels et influenceurs.
Cut & Frames propose des services de :
- Photographie (événements, mariages, portraits, professionnels, etc.)
- Vidéo (événementielle, institutionnelle, mini court-métrage, clips, contenu social media)
- Retouche photo et montage vidéo
- Vidéo drone (si les conditions le permettent)
Les tarifs sont indiqués en euros et toutes taxes comprises.
Les devis sont personnalisés selon le type de prestation.
Les prix comprennent la prise en charge de la SACEM par Cut & Frames pour la musique utilisée dans les montages libres de droits ou couvertes par SACEM.
Pour toute musique non libre de droits et non couverte par SACEM, le
client est responsable de l’obtention des licences nécessaires ou des
droits d’utilisation. Cut & Frames peut, à la demande, conseiller sur
les démarches, mais la responsabilité finale incombe au client.
Toute réservation devient effective après signature du devis et versement d’un acompte de 30% du montant total.
Le solde est dĂ» Ă la livraison des fichiers ou avant la remise des
supports.
La livraison peut s’effectuer :
- Par lien de téléchargement sécurisé
- Sur clé USB fournie par Cut & Frames
- Ou via tirages photo imprimés
⏱️ Délais indicatifs de livraison (à titre indicatif, pouvant varier selon la charge de travail, la complexité du projet ou la saison) :
Photographie
- Séances et portraits : 1 à 3 semaines
- Événements : 2 à 4 semaines
Vidéos
- Vidéo courte (1 min, réseaux sociaux, influenceurs) : 4 à 7 jours ouvrés
- Vidéo événementielle (mariage, entreprise, reportage) : 2 à 4 semaines
- Mini court-métrage / projet complet : 3 à 6 semaines
Montage photo et vidéo
- Montage photo ou vidéo simple : 5 à 10 jours ouvrés
- Montage photo ou vidéo complexe / volumineux : 10 à 15 jours ouvrés
Retouche photo
- Retouche photo simple : 5 à 10 jours ouvrés
- Retouche photo complexe / volumineuse : 10 à 15 jours ouvrés
En cas de projet particulièrement complexe, de forte demande
saisonnière ou de conditions exceptionnelles (météo, indisponibilité
technique), Cut & Frames se réserve le droit d’allonger les délais
de livraison. Le client sera informé de toute modification dès que
possible.
Les photographies et vidéos restent la propriété intellectuelle de Cut & Frames.
Toute utilisation commerciale ou modification sans accord écrit est interdite.
Les clients disposent d’un droit d’usage personnel pour les supports livrés.
Cut & Frames se réserve le droit d’utiliser certaines images à des
fins de communication (site web, réseaux sociaux, portfolio), sauf refus
explicite par écrit du client.
Cut & Frames s’engage à fournir un travail professionnel et conforme aux standards du métier.
En cas de problème technique ou d’annulation indépendante de sa volonté, l’acompte pourra être remboursé, hors frais déjà engagés.
Cut & Frames ne pourra être tenu responsable en cas de réclamations
liées à l’utilisation de musiques non libres de droits dont le client
n’aurait pas obtenu les licences nécessaires.
Toutes les données personnelles et visuels clients sont traités de manière confidentielle et ne seront pas transmises à des tiers sans consentement.